Conditions Générales
de Vente
Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre « ATELIER MUSES » et l’utilisateur, de la commande aux biens, en passant par le paiement et la livraison. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.
L’acquisition d’un bien à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’utilisateur des présentes conditions de vente. « ATELIER MUSES» se réserve la possibilité de modifier à tout moment ses conditions de ventes.
ARTICLE 1 – PRÉAMBULE
Les présentes conditions sont conclues entre, d’une part, « ATELIER MUSES », et, d’autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site internet http://ateliermuses.fr
L’expédition des commandes s'effectue dans quelques pays d'Europe.
Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par les présentes conditions générales de vente en ligne, à l’exclusion de toute condition préalablement disponible sur le Site.
L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des dispositions suivantes avant de passer commande. En choisissant d’acquérir des services via le site Internet, il accepte expressément et irrévocablement les termes ci-après énoncés.
L’utilisateur déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, c'est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle.
ARTICLE 2 – CARACTÉRISTIQUES DES BIENS VENDUS
Toutes les pièces fabriquées artisanalement à la main et sont uniques. Il est possible de voir apparaitre d'une pièce à l'autre des nuances de couleur, de forme, de taille. C'est là que réside toute la magie de la céramique.
ARTICLE 3 – COMMANDE ET ACCEPTATION D’UNE COMMANDE
L’utilisateur a la possibilité de passer sa commande en ligne. La commande ne peut être enregistrée sur le site que si l’utilisateur s’est clairement identifié.
La commande est considérée ferme à compter de la réception par l’utilisateur du courrier électronique de la part de « ATELIER MUSES » confirmant l’enregistrement définitif de ladite commande. Cette confirmation vaut date de conclusion du contrat de vente et acceptation par l’utilisateur des présentes conditions générales de vente. Pour l’établissement des preuves utiles, « ATELIER MUSES » conservera les coordonnées intégrales de l’utilisateur.
ARTICLE 4 – PRIX
Les prix sont indiqués en euros (TVA non applicable - article 293 B du CGI).
ARTICLE 5 – PAIEMENT ET SÉCURITÉ DES TRANSACTIONS
Suivant les biens concernés, l’utilisateur peut régler ses achats en ligne à la commande par carte bancaire.
Le prix est payable en euros et exigible à la commande.
ARTICLE 6 – LIVRAISON
Une fois enregistrée, la commande est livrée à l’adresse qui a été indiquée par l’utilisateur.
« ATELIER MUSES » s’engage à effectuer les livraisons des articles commandés dans les plus brefs délais. Les délais moyens observés sont de 7 à 10 jours pour une livraison à domicile. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif et « ATELIER MUSES » ne saurait être tenue responsable des retards de transport.
Pour l’acheminement de ses livraisons « ATELIER MUSES » ne peut être tenue responsable de la perte, de l’égarement ou du vol d’une commande. Les risques sont à la charge de l’utilisateur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux d’expédition. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être adressée au transporteur dans un délai de trois jours (à titre indicatif) à compter de la livraison.
​
L'acheteur dispose de 14 jours après réception du colis pour retourner l'achat intact et inutilisé (la date indiquée par le transporteur faisant foi). Le client est responsable des frais d'expédition associés au retour d'un article non endommagé. Les frais de retour sont à la charge du client. Tout article retourné qui arriverait abimé, endommagé, dû notamment à une mauvaise protection de l'objet de la part de l'acheteur, ne pourra faire l'objet d'un remboursement.
​
Seuls les articles personnalisés, ou réalisés à la commande (précommande) ne peuvent faire l'objet d'un retour et d'un remboursement.